PAYSAGE → PAYSAGES L'ISÈRE LES YEUX OUVERTS!

DEPARTEMENT DE L'ISERE, collectivité territoriale

Présentation de la marque PAYSAGE → PAYSAGES L'ISÈRE LES YEUX OUVERTS!

Déposée le 9 septembre 2016 par DEPARTEMENT DE L'ISERETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « PAYSAGE → PAYSAGES L'ISÈRE LES YEUX OUVERTS! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-40 du 7 octobre 2016.

Le déposant est DEPARTEMENT DE L'ISERETODO domicilié(e) Hotel du département, 7 rue Fantin Latour, BP 1096 - 38022 - GRENOBLE CEDEX 1 - France et immatriculée sous le numéro RCS 223 800 012 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPARTEMENT DE L'ISERE, SERVICE COMMUNICATION – DRE domicilié(e) HOTEL DU DEPARTEMENT, 7 RUE FANTIN LATOUR, BP 1096 - 38022 - GRENOBLE CEDEX 1 - France.

La marque PAYSAGE → PAYSAGES L'ISÈRE LES YEUX OUVERTS! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4299486.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAYSAGE → PAYSAGES L'ISÈRE LES YEUX OUVERTS! arrivera à expiration en date du 9 septembre 2026.

DEPARTEMENT DE L'ISERE a également déposé les autres marques suivantes : LISE , LiSA , AGRI IS HERE , Autop' , ISERE ADOM BIEN VIVRE A DOMICILE , ISÈRE@DOM BIEN VIVRE À DOMICILE , AEROPORT GRENOBLE-ALPES-ISERE , ISERE THD LE TRES HAUT DEBIT POUR TOUS , TILT , é.covoiturage